Huile sur la route => Chute en vélo.

[Lavad]

Bonjour à tous.

J'ai eu un accident lors de ma sortie vélo hier matin dans un petit village du Var. Resultat, fracture du bassin..Bref saison terminée...

Pour faire rapide, j'ai glissé sur une flaque d'huile qui semblait être là depuis quelques jours d'apres les témoins.

Je suis un peu perdu, et je me demande si je dois porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui.

Si quelqu'un a vécu la même mésaventure, je suis preneur de conseils.

Merci.

[Boulegan]

Fais des photos de l'endroit où tu as chuté + PV des pompiers si tu as été pris en charge par eux (il doit être mentionné les circonstances de ta chute), lettre à la municipalité qui a une assurance pour ce genre d'incidents qui implique clairement sa responsabilité puisque que c'est sur le domaine public. Ne tarde pas en tout cas. Si tu as un avocat, fais appel à lui, ça ira plus vite et ça t'évitera de perdre ton énergie dans des démarches administratives.
Bon courage.

[laupas]

A mon avis, le dépôt de plainte pour mise en danger n'est pas opportun, je ne pense pas ta plainte recevable à ce titre.
Si tu envisage une action judiciaire, oriente là plutôt sur le côté civil, une action en responsabilité, contre la municipalité.
Un avocat saura te renseigner sur les modalités et les chances de réussite

Bon rétablissement tout d'abord !

[tribuddy]

Honnêtement une flaque d'huile... Et pourquoi pas du goudron fondu pendant qu'on y est?
ça va être très dur à prouver cette affaire.
Si ce n'est pas une zone de travaux/ ou à proximité d'une zone de travaux/ d'un chantier/ d'une sortie de chantier avec panneaux de signalisation je ne vois pas ce à quoi tu peux prétendre, ni contre qui tu peux te retourner (la DDE?).
Il m'arrive souvent de prendre les petites routes agricoles près des champs (dites "routes à bettrave"), bah toute l'année entre les sorties de tracteurs, la boue, la paille sur le bord des routes liées aux récoltes de blé... Je pense que c'est à l'usager de la route de prendre ses précautions en fait.

[Boulegan]

Faut arriver à prouver que la tâche était "là" depuis plusieurs jours, c'est qui n'est pas une mince affaire.
Mais la municipalité ou l'autorité compétente sur cette voie a la responsabilité de l'entretien de cette voie. Un nid de poule, une flaque d'huile, c'est à elle à faire en sorte que la chaussée soit en bon état et ne cause pas de risques ou de dangers à celles et ceux qui l'empruntent.
Dans un autre registre, un ami est tombé il y a trois ans dans un virage (fracture du bassin, etc.), chaussée détrempée, à cause d'un type qui vidangeait... sa piscine un peu plus haut, à pu faire constater le pb par les pompiers. Il a engagé la responsabilité du propriétaire de la villa (après constat de la gendarmerie) et s'est fait rembourser ses frais d'hospitalisation + rééducation + un bike tout neuf.

[Frank]

Bonjour, Lavad, bon courage et remets-toi vite.
Je suis nouvellement installé dans le Var... Où se trouve ce village à éviter?
Accroche-toi et à+!

[The schild]

Bonjour.

Une plainte pour mise en danger ne sera pas recevable par le procureur de la République car les éléments constitutifs de l'infraction ne sont pas réunis. Par contre, si (si la mer bouillait les poissons seraient cuits), l'huile était effectivement présente sur la chaussée depuis plusieurs jours une plainte au civil peut être recevable. Toutefois, dans ce cas il faudra des témoignages pour corroborer vos dires. Les témoins devront dire depuis quand l'huile était présente et éventuellement dire si la municipalité avait été avisée.

Dans tous les cas il faudra les services d'un avocat de votre assistance juridique. Si pas de témoignage et (ou) de constatations faites par la gendarmerie ou la police c'est quasiment mission impossible. De même si cette huile venait d'être déversée c'est également perdue.

Cordialement

[Trim]

Salut,

Je te souhaite un bon rétablissement et j'espère qu'en plus de la douleur physique, il n'y a pas trop de dégâts matériels.

Maintenant, je suis totalement contre ce genre de démarches qui consistent à rendre les autres responsables d'une erreur de notre part
1 - Nous sommes d'accord qu'une flaque d'huile n'a pas à être là. Mais c'est aussi à nous de choisir nos parcours, de faire attention,... et d'assumer quand on tombe.
2 - Pourquoi cette plainte? pour se repayer un vélo neuf sur les impôts des habitants de la commune en question? Si c'est juste pour prévenir la mairie, un simple courrier suffit.

Plus il y aura des actions en justice, plus il y aura des interdictions ou des restrictions de ceux qui sont attaqués pour se protéger de poursuites futures. Un jour on ne pourra plus rouler partout...

C'est mon avis.

Trim

[BART26]

Pas mieux , et après les gens s'étonnent du nombre d'interdit qui s'accumulent .

[FAYARD]

Pas mieux , et après les gens s'étonnent du nombre d'interdit qui s'accumulent .

Pfffff, une flaque d'huile ou de gasoil, c'est quasi impossible de ne pas chuter en deux roues, et il n'est pas toujours évident de la voir afin de l'éviter. Après il n'est pas forcée que la plainte au civil aboutisse, mais si cette trace d'huile était présente depuis plusieurs jours et même signalée auprès des services de voiries, il est logique que leur responsabilité soit engagée. Si on paye des impôts, c'est pas juste pour faire joli ou pour que les élus puissent piquer tranquille dans la caisse...
De toute façon si les plaintes aboutissent c'est bien parce que la loi le permet alors pourquoi faudrait se priver de déposer plainte, pour pas déranger ???
Les usagers de la route que je maudis le plus sont les routiers à cause du trop plein de gasoil qui finit sur les routes et les agriculteurs qui pensent que la chaussée leur appartient puisqu'il ne nettoient jamais leur traces de terre...
On a critiqué ici même, des gens qui avaient volontairement jet des clous sur la route pour empêcher le passage d'un triathlon mais le paysan qui pourri la route et la rend dangereuse, lui c'est normal ????

[Lavad]

Merci pour vos réponses.
J'ai eu la gendarmerie au téléphone, rien ne m'empeche de deposer plainte, quant à la suite... Bref, je vais économiser mon énergie à ma recup.
Sinon, le village en question c'est Bagnoles en Forêt, en haut du village précisement.

A plus.

[Lavad]

Salut,

Je te souhaite un bon rétablissement et j'espère qu'en plus de la douleur physique, il n'y a pas trop de dégâts matériels.

Maintenant, je suis totalement contre ce genre de démarches qui consistent à rendre les autres responsables d'une erreur de notre part
1 - Nous sommes d'accord qu'une flaque d'huile n'a pas à être là. Mais c'est aussi à nous de choisir nos parcours, de faire attention,... et d'assumer quand on tombe.
2 - Pourquoi cette plainte? pour se repayer un vélo neuf sur les impôts des habitants de la commune en question? Si c'est juste pour prévenir la mairie, un simple courrier suffit.

Plus il y aura des actions en justice, plus il y aura des interdictions ou des restrictions de ceux qui sont attaqués pour se protéger de poursuites futures. Un jour on ne pourra plus rouler partout...

C'est mon avis.

Trim

Salut Trim,

Je te rejoinds, j'assume ma chute même si je ne suis pas responsable. Je ne cherche pas à me faire payer un velo neuf, d'ailleurs je crois qu'il n'a rien, il est gardé par la police municipale et j'espère le récupérer demain. Juste mon casque est fendu ( et m'a certainement sauvé la vie).

[Trim]

OK
Bon courage pour la guérison... c'est toujours trop long

Trim

[trimarc]

Pas mieux , et après les gens s'étonnent du nombre d'interdit qui s'accumulent .

Pfffff, une flaque d'huile ou de gasoil, c'est quasi impossible de ne pas chuter en deux roues, et il n'est pas toujours évident de la voir afin de l'éviter. Après il n'est pas forcée que la plainte au civil aboutisse, mais si cette trace d'huile était présente depuis plusieurs jours et même signalée auprès des services de voiries, il est logique que leur responsabilité soit engagée. Si on paye des impôts, c'est pas juste pour faire joli ou pour que les élus puissent piquer tranquille dans la caisse...
De toute façon si les plaintes aboutissent c'est bien parce que la loi le permet alors pourquoi faudrait se priver de déposer plainte, pour pas déranger ???
Les usagers de la route que je maudis le plus sont les routiers à cause du trop plein de gasoil qui finit sur les routes et les agriculteurs qui pensent que la chaussée leur appartient puisqu'il ne nettoient jamais leur traces de terre...
On a critiqué ici même, des gens qui avaient volontairement jet des clous sur la route pour empêcher le passage d'un triathlon mais le paysan qui pourri la route et la rend dangereuse, lui c'est normal ????

La loi Badinter existe pour indemniser les piétons et les cyclistes
La municipalité est en tord: elle paye
Il faut que tu prouves le défaut d'entretien (photos, témoins...) et tu envoies une lettre RAR au maire et tu auras une indemnité correspond au préjudice subit
La loi existe pour les particuliers et aussi pour les services publics

[BART26]

Pas mieux , et après les gens s'étonnent du nombre d'interdit qui s'accumulent .

Pfffff, une flaque d'huile ou de gasoil, c'est quasi impossible de ne pas chuter en deux roues, et il n'est pas toujours évident de la voir afin de l'éviter. Après il n'est pas forcée que la plainte au civil aboutisse, mais si cette trace d'huile était présente depuis plusieurs jours et même signalée auprès des services de voiries, il est logique que leur responsabilité soit engagée. Si on paye des impôts, c'est pas juste pour faire joli ou pour que les élus puissent piquer tranquille dans la caisse...
De toute façon si les plaintes aboutissent c'est bien parce que la loi le permet alors pourquoi faudrait se priver de déposer plainte, pour pas déranger ???
Les usagers de la route que je maudis le plus sont les routiers à cause du trop plein de gasoil qui finit sur les routes et les agriculteurs qui pensent que la chaussée leur appartient puisqu'il ne nettoient jamais leur traces de terre...
On a critiqué ici même, des gens qui avaient volontairement jet des clous sur la route pour empêcher le passage d'un triathlon mais le paysan qui pourri la route et la rend dangereuse, lui c'est normal ????

Que l'on se retourne contre le véritable fautif , celui qui a répandu le gazoil , ou la betterave , on est d'accords , mais l'état ne peut être responsable de tout .

Si je te mets responsable et que je te traîne devant les tribunaux toutes les cinq minutes , tu risques de trouver cela abusé .

Mais depuis un sacré moment on a bien compris que le contribuable devait être responsable de tout ... donc on durci les obligations à respecter en mettant en péril les compétitions en tous genres et en bridant tout , on veut être des assistés ... pas de soucis , on va avoir ce statut .

Pfff moi aussi !