"Pour ma culture personnelle, un brevet n'a pas besoin de fonctionner pour être déposer ?"
Bonjour, je vais essayer de la faire simple pour te répondre.
Tout d'abord, au moment du dépôt (à l'office national (en France l'INPI)), on ne parle pas de brevet mais de demande de brevet (cette demande ne devenant un brevet qu'à la délivrance du brevet, c'est à dire au minimum 2,5 à 3 ans après le dépôt.
Tu peux déposer tout et n'importe quoi, les seules exigences pour avoir une date de dépôt en gros sont des conditions de forme comme le fait que le déposant soit identifié et qu'une description de l'invention soit présente. Cependant, aucune étude de fond n'est faite dans un premier temps.
Dans un deuxième temps, un examinateur examine le contenu de la demande de brevet et le fait que les conditions de brevetabilité sont vérifiées (l'invention n'a pas besoin d'être réalisée mais doit être réalisable (ce qui permet d'exclure les inventions contraires aux lois de la physique comme les mouvements perpétuels par exemple. Par contre il est clair que l'examinateur ne va pas s'amuser à construire l'invention pour vérifier qu'elle marche donc on peut éventuellement obtenir un brevet sur quelque chose qui ne marche pas!)). Les autres conditions de brevetabilité sont (entre autres) la nouveauté et l'activité inventive. En gros, l'invention ne doit pas être identique ou dérivée de manière évidente de quelque chose qui est déjà connu. Ainsi, 9 mois environ après le dépôt de la demande, un rapport de recherche contenant les antériorités trouvées par l'examinateur et l'avis de l'examinateur concernant la brevetabilité de l'invention est envoyé au déposant (d'ailleurs ED ne parle jamais du contenu de ce rapport sur le forum). Suite à ce rapport, si l'examinateur présente des objections à la brevetabilité, le déposant peut argumenter s'il n'est pas d'accord avec l'examinateur ou peut modifier la demande de brevet (en restreignant sa portée) pour que cette dernière devienne brevetable. Une fois que l'examinateur est d'accord avec les arguments et/ou modifications du déposant, le brevet est délivré (sous conditions que le déposant ait payé toutes les taxes et remplit toutes les formalités).
En conclusion, il n'est pas nécessaire qu'ED ait réalisé ou fait marcher son moteur à azote pour déposer sa demande de brevet cependant si l'invention qui est décrite dans son brevet n'est clairement pas réalisable ou pas nouvelle, le brevet ne sera pas délivré.
La question (que je me pose) est pourquoi ED attend-il si impatiemment la publication de sa demande de brevet? En effet même si son invention est aussi géniale et lucrative qu'il le prétend, pourquoi attendre la publication de la demande de brevet pour discuter avec des investisseurs potentiels. De plus, il est possible de demander une publication anticipée pour que la demande soit publiée plus tôt que 18 mois après le dépôt (il pourrait donc déjà être riche
...).
, t’as encore de beaux jours sur OT sans problème…
