Salut à tous,
Je suis actuellement licencie à l’ASMSE TRI de Saint Etienne, professionnellement je côtoie beaucoup d’entreprises.
Dans un cas de partenariat, certains de mes clients souhaitent me sponsoriser, mais pour cela je dois créer une association pour percevoir ses dons.
Est-il possible de créer une association à loi 1901 pour percevoir ces dons tout en étant licencié dans un club.
Comment m’y prendre, quel but doit avoir cette assos.
D’avance Merci.
Amicalement
DR
Creation d'un Team
A vrais dire je n'ai pas encore pose la question à mon club.mamaille a écrit :N'as-tu pas la possibilité de t'arranger avec ton club?
Tes partenaires versent leurs "dons" au club qui te les redonne en tant que frais de courses par exple?
Comment font les Athlètes de haut niveau qui ont de nombreux sponsorts,dans quel cadre fiscale passent t-ils les sommes perçues.
Je crois qu'il y a un statut spécial pour les sportifs de haut niveau qui gèrent ça un peu comme les artistes, mais il doit surement y avoir des spécialistes de gestion et de fiscalité sur le forum.Roth a écrit :A vrais dire je n'ai pas encore pose la question à mon club.mamaille a écrit :N'as-tu pas la possibilité de t'arranger avec ton club?
Tes partenaires versent leurs "dons" au club qui te les redonne en tant que frais de courses par exple?
Comment font les Athlètes de haut niveau qui ont de nombreux sponsorts,dans quel cadre fiscale passent t-ils les sommes perçues.
Re: Creation d'un Team
En résumé tu veux:Roth a écrit :Salut à tous,
Je suis actuellement licencie à l’ASMSE TRI de Saint Etienne, professionnellement je côtoie beaucoup d’entreprises.
Dans un cas de partenariat, certains de mes clients souhaitent me sponsoriser, mais pour cela je dois créer une association pour percevoir ses dons.
Est-il possible de créer une association à loi 1901 pour percevoir ces dons tout en étant licencié dans un club.
Comment m’y prendre, quel but doit avoir cette assos.
D’avance Merci.
Amicalement
DR
les avantages d'être licencié dans un club,
l'argent des sponsors,
et les conseils des forumers
-
benjilegrimpeur
- Messages : 109
- Inscription : 05 mai 2005 17:34
Cela ne veut pas dire que les associations ne doivent pas avoir et recevoir de l'argent. Heuresement sinon comment feraient elles pour vivre?ThM a écrit :Loi 1901 ce serait étonnant, ce genre d'association étant à but non lucratif...
Pour les associations de loi 1901, elles ne doivent pas avoir pour but de partager les profits de son activité.
- Le parrainage (ou sponsoring)
Le parrainage est un échange A TITRE ONÉREUX considéré par les législations du travail et fiscale comme une prestation de service. Il est donc imposé en tant que tel au niveau des barèmes fiscaux et soumis aux lois sur les législations du travail (déclaration préalable ...).
Il ne peut donc JAMAIS concerner un sportif amateur ou un particulier qui, par définition, ne fait pas l'objet d'un contrat de travail.
Donc en conclusion il faut que tu en discutes avec ton club pour que l'argent que tes sponsors te donnent te revienne en grande partie (pas en totalité pour rester correct vis a vis de ton club).
Pour les sponsors cela change rien car ils deduisent la somme de leur impot.
Attention, cette demarche est un peu litigieuse moralement car tu te met en porte a faux vis a vis de ton club qui cherche des sponsors et qui lui permet donc de vivre.
Encore plus vis a vis des autres collegues de club qui ont droit de regard sur les comptes du club et qui seraient pas contents de ce systeme surtout si tu n'es pas professsionnel (up sur la reflexion de superyoyo qui est legitime).
C'est pour cela qu'il faut que tu en parles avec ton club, que tout le monde soit au courant et qu'une partie du sponsor parte dans les caisses du club tout en faisant comprendre que ces sponsors veulent te sponsoriser toi et non pas le club ou tu es licencié , condition sinequanone de l'accpetation du club, du sponsor, de toi dans ce sponsoring perso masqué.
Le parrainage est un échange A TITRE ONÉREUX considéré par les législations du travail et fiscale comme une prestation de service. Il est donc imposé en tant que tel au niveau des barèmes fiscaux et soumis aux lois sur les législations du travail (déclaration préalable ...).
Il ne peut donc JAMAIS concerner un sportif amateur ou un particulier qui, par définition, ne fait pas l'objet d'un contrat de travail.
Donc en conclusion il faut que tu en discutes avec ton club pour que l'argent que tes sponsors te donnent te revienne en grande partie (pas en totalité pour rester correct vis a vis de ton club).
Pour les sponsors cela change rien car ils deduisent la somme de leur impot.
Attention, cette demarche est un peu litigieuse moralement car tu te met en porte a faux vis a vis de ton club qui cherche des sponsors et qui lui permet donc de vivre.
Encore plus vis a vis des autres collegues de club qui ont droit de regard sur les comptes du club et qui seraient pas contents de ce systeme surtout si tu n'es pas professsionnel (up sur la reflexion de superyoyo qui est legitime).
C'est pour cela qu'il faut que tu en parles avec ton club, que tout le monde soit au courant et qu'une partie du sponsor parte dans les caisses du club tout en faisant comprendre que ces sponsors veulent te sponsoriser toi et non pas le club ou tu es licencié , condition sinequanone de l'accpetation du club, du sponsor, de toi dans ce sponsoring perso masqué.
Contre l'adversité se prouve l'homme fort.
sponsors
Salut Roth,
Moi aussi pour ma saison passée j'ai secoué des entreprises "amies" pour avoir un coup de pouce.
Pour ces dernières, le sponsoring sportif est un bon moyen de faire de la pub ou tout simplement de rendre service.
Le seul truc dont elles ont besoin c'est de factures pour justifier les sommes qu'elles t'ont versées.
Donc tu as le choix: f
-facture d'inscription aux compétitions,
-factures de ton vélociste pour l'achat d'équipement
-facture d'hotel, de restauration et de carburant par exemple, lors de tes déplacements.
-etc...
A+!
Moi aussi pour ma saison passée j'ai secoué des entreprises "amies" pour avoir un coup de pouce.
Pour ces dernières, le sponsoring sportif est un bon moyen de faire de la pub ou tout simplement de rendre service.
Le seul truc dont elles ont besoin c'est de factures pour justifier les sommes qu'elles t'ont versées.
Donc tu as le choix: f
-facture d'inscription aux compétitions,
-factures de ton vélociste pour l'achat d'équipement
-facture d'hotel, de restauration et de carburant par exemple, lors de tes déplacements.
-etc...
A+!
Je dis ce que je pense et je fais ce que je dis: L'IM une fois que l'on y a goûté...